l’agglomération et à la périphérie de la ville. D’autres abbayes et
établissements charitables ont obtenus des droits similaires, de même que les
églises comme Homblières,
Vermand, Royaumont
(diocèse de Beauvais) …des droits sur leurs fours, .LA JUSTICE
Au
13eme siècle,la commune qui s’était cru investi d’une justice pleine et
entière, s’est vu réduire ses compétences ,au 14eme siècle par le Prévôt
Royal ,pour qu’elle applique la chartre de 1242 ( celle de 1195 étant
perdue). Cet arrêté de 1362 permet à la commune de faire une pose sur ses
droits et ses compétences. Ces droits sont d’ailleurs rendus, peu après par
le parlement.
Elle
dispose de la justice criminelle ,qu’elle conservera jusqu’en 1604. Par
contre la justice civile lui est retirée. Elle s’applique dans le ressort de
la Vicômté de Saint Quentin(appelé aussi Vicômté le Roy).
Le
problème resterait en entier dans
la mesure où les comtes
n’auraient concédé qu’à la
commune les droits de justice, mais
ils ont concédés aussi des droits de justice aux abbayes de Saint Quentin en
l’Isle et Saint Prix.
Ainsi
les 2 abbayes, possédent le droit de justice sur des secteurs englobés
dans l’agglomération et à la périphérie de la ville. D’autres abbayes et
établissements charitables ont obtenus des droits similaires, de même que les
églises comme Homblières,
Vermand, Royaumont
(diocèse de Beauvais) …des droits sur leurs fours, .
Et
en plus quelques seigneur ont aussi la justice sur leur Maison , comme le
Chambellan du Vermandois
La
Commune à manifesté le désir de réduire ses enclaves du début jusqu’au 16
ème siècle. Le Chapitre possède aussi le droit de justice sur le quartier
canonial ,dont les 28 maisons
canoniales . Son contour occupe le tiers Nord Est du Castel(voir les Enseignes).
En 1354 ,les limites en sont précisées par une transaction entre le Chapitre
et la commune. Au 18ème siècle ; de nouveaux contours aboutissent à de
nouveaux plans. Les limites étaient repérables à des bornes (le bornage). La
juridiction s’étend sur les détroits de Notre Dame de la Gréance(haut de la
rue d’Isle) Saint Pierre au
Canal, sur certaines églises, couvents, maisons de refuges, hôpitaux, et
certain fours.
En
résumé la ville luttera sans
cesse contre cette décentralisation de la justice, que ce soit les abbayes d’Isle, de
Saint Prix, le fief de la Chambellerie,les détroits de Rocourt, d’Oëstres,détroit
d’Isle, l’Abbaye de Hombliéres, le fief de la Bouteillerie, la Baronnerie
de Roupy, Royaumont..
De cette époque date la Place des Campions( les Champions ) qui serait le lieu des duels judiciaires, prévu, par la charte de Philippe Auguste(ART 41) . La pierre du Pilori, et le Gibet,(sur la Grand’ Place )on y fouette ,on y expose, on roue, et ébouillante( pour les faux monnayeurs).on coupe le petit doigt de pied aux bannis .
En matière temporelle, les membres de l'Officialité (ou tribunal ecclésiastique) étaient le doyen et les chanoines, ou simplement les grands vicaires et officiels, qui sont désignés par le chapitre. Celui-ci se réservait les affaires importantes.
L'official, avait plusieurs autres officiers, un promoteur, un scelleur, un greffier, un procureur, un notaire, un tabellion et un rapporteur. Tous les arrêts étaient marqués du sceau de l'officialité qui portait cette inscription : Sigillum curi sancti catini.
Le lieu des séances était pour les habitants de la juridiction ecclésiastique l'officialité et pour les mayeur, jurés et bourgeois de le ville le cloître de Saint Quentin. Pour les mayeurs, jurés, échevins, c'est le curé qui les jugeait et le chapitre fixait l'amende.
L'Eglise conserva ces prérogatives presque épiscopales jusqu'en 1703.
La ville de Saint Quentin acquit de ses seigneurs le droit de haute, moyenne et basse justice, en obtenant des Comtes le droit de commune à exercer par le magistrat qu'elle se choisirait.
La haute justice comprenait le rapt, le meurtre, les larcins, les incendies, les crimes, les délits, les procès importants susceptibles de duels judiciaires. Notons que le duel judiciaire était devenu aux XIe et XIIe siècles un mode de preuve normal. Dès le XIe siècle, la pratique s'étendit de remplacer les parties par des champions à gages (la place des Campions à Saint Quentin) qui offraient aux foules des spectacles étonnants.
La moyenne justice est le droit des magistrats municipaux de connaître et défendre les intérêts civils des bourgeois.
La basse justice, est en fait la police de la ville.
Le
premier est la Charte de confirmation de la commune de Saint-Quentin,
par Eléonore, comtesse de Vermandois.
Le
second est une autre charte confirmative de cette commune, de l'an 1195, par
Philippe Auguste. Cette charte est une transcription de la précédente.
Le
Roi Philippe Auguste du Comté de Vermandois leur confirma par sa charte de
1195, et notamment la justice, haute, moyenne et basse appartenant
à cette commune. Aussitôt la mort d'Eléonore, Philippe Auguste, suivant
les maximes du temps, fit ratifier cette donation par les héritiers de cette
princesse, afin de leur ôter le moyen de pouvoir l'attaquer à l'avenir
Philippe
Auguste, par sa chartre de 1195, déclare d'abord "qu'il a fait jurer en
son nom, de maintenir les us et coutumes que les habitants tenoient du temps du
comte Raoul et de ses prédécesseurs, lorsque le Vermandois seroit en sa main,
c'est à dire quand l'usufruit qu'Eléonore s'étoit réservé serait consolidé
à la propriété.. "Ces
termes usus, et font voir évidemment
que ces usages et coutumes sont si anciens que la commune, et que l'époque de
cet établissement se perd dans la nuit des temps.
Il
reconnaît ensuite que cette commune a été acquise à titre onéreux, et
qu'elle a l'exercice de toute justice,
Le quartenier visitait les cabarets, les hôtelleries la veille de l'ouverture de la foire de St Denis. Il jouissait d'un logement et pouvait faire rentrer quatre pièces de vin exemptes de droits (Gomart – études Saint Quentinoises – p142).
L'enceinte de la juridiction de l'Eglise était marquée par des bornes en grès. Ces bornes en grès étaient placées sur le terrain à la limite des juridictions. Ces bornes taillées grossièrement tantôt portaient une lettre, ou des armes de l'abbaye, ou le saint patron de la communauté religieuse. On excommuniait donc les malfaiteurs et les usurpateurs.
La juridiction de l'Eglise tenta d'empiéter sur les juridictions voisines et les conflits furent très nombreux (empiétements, délimitations). L'official essaya de garder les prérogatives de cette juridiction jusqu'en 1703.
Source : Mémoires de la Société Académique de Saint- Quentin